Permis de construire Logement N° 0460421790010

Permis de construire n° 0460421790010 à Cahors pour 137 m² de logement, chemin de Bouscaillou

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2017

Dossier PC n° 0460421790010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cahors (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 0460421790010 a été délivré le 20 mars 2017, pour un projet situé chemin de Bouscaillou.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 25 m² existants. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 634 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/07/2017, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence DS 203. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, chemin de Bouscaillou, le premier datant de 2017. Le catalogue recense 708 permis de construire et déclarations préalables à Cahors, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 634 m²

Surface existante avant

25 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/07/2017
Autorisation
20/03/2017
3
Chantier (DOC)
01/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cahors

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

DS 203

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cahors Code postal 46000 Identifiant INSEE 46042
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 25 m² existants et construit 137 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 634 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 137 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 25 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 25 m² à 137 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 25 m² 137 m² 0 m² 25 m² 0 m² 112 m² 137 m²
Total 25 m² 137 m² 0 m² 25 m² 0 m² 112 m² 137 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAHORS (46000)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460421790010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 20 mars 2017
Date de dépôt 01/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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