Permis de construire Logement N° 04601021A0049

Permis de construire n° 04601021A0049 à Aujols pour 90 m² de logement, Rue Des Groupatieres

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 janvier 2022

Dossier PC n° 04601021A0049

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aujols (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04601021A0049 a été délivré le 27 janvier 2022, pour un projet situé Rue Des Groupatieres.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 797 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1607. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). L'ensemble des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aujols est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 797 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/08/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

27/07/2022

Achèvement (DAACT)

10/08/2023

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
27/01/2022
Chantier (DOC)
27/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
10/08/2023

Localisation du projet à Aujols

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A1607

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aujols Code postal 46090 Identifiant INSEE 46010
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CIEURAC (46230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04601021A0049
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 27 janvier 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 797 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Des Groupatieres, à Aujols (46090).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 janvier 2022, ouverture de chantier le 27 juillet 2022, achèvement déclaré le 10 août 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04601021A0049, déposé en mairie d'Aujols.

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