Permis de construire Locaux N° 0460072390005

Permis de construire n° 0460072390005 à Arcambal pour 44 m² de locaux, 1774 Rte Des Parrots

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2023

Dossier PC n° 0460072390005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 juin 2023 à Arcambal (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 0460072390005 porte sur un projet situé 1774 Rte Des Parrots.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 44 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 600 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 44 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E1944. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arcambal.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 600 m²

Surface existante avant

193 m²

Surface créée

44 m²

Variation nette

+44 m²

Surface totale après

237 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/07/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

30/07/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
01/06/2023
3
Chantier (DOC)
30/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arcambal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E1944

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arcambal Code postal 46090 Identifiant INSEE 46007
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m²
Locaux 49 m² 44 m² 0 m² 0 m² 0 m² 44 m² 93 m²
Total 193 m² 44 m² 0 m² 0 m² 0 m² 44 m² 237 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 49 m² 44 m² 0 m² 0 m² 0 m² 44 m² 93 m²
dont Bureaux 0 m² 44 m² 0 m² 0 m² 0 m² 44 m² 44 m²
dont Entrepôt 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m²
Total locaux 49 m² 44 m² 0 m² 0 m² 0 m² 44 m² 93 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARCAMBAL (46090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460072390005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 1 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 44 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 600 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1774 Rte Des Parrots, à Arcambal (46090).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 1 juin 2023, ouverture de chantier le 30 juillet 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460072390005, déposé en mairie d'Arcambal.

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