Permis de construire Logement N° 04600320S0013

Permis de construire n° 04600320S0013 à Alvignac pour 49 m² de logement, Lasbros

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2020

Dossier PC n° 04600320S0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lasbros, le permis de construire n° 04600320S0013 a été délivré le 1 octobre 2020 à Alvignac (Lot, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 49 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 703 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB299, AB381. Le dossier a été instruit en 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 83 permis de construire et déclarations préalables référencés à Alvignac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 703 m²

Surface créée

49 m²

Variation nette

+49 m²

Surface totale après

49 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

11/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
01/10/2020
3
Chantier (DOC)
11/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alvignac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB299 AB381

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alvignac Code postal 46500 Identifiant INSEE 46003
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²
Total 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST AMAND JARTOUDEIX (23400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04600320S0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 1 octobre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 49 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 703 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lasbros, à Alvignac (46500).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 1 octobre 2020, ouverture de chantier le 11 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04600320S0013, déposé en mairie d'Alvignac.

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