Permis de construire Logement N° 04533324T0004

Permis de construire n° 04533324T0004 à Vennecy pour 307 m² de logement, 19 Rue De La Corne

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2024

Dossier PC n° 04533324T0004

Demandeur

3DL

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04533324T0004 a été délivré le 18 septembre 2024 à Vennecy (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 19 Rue De La Corne. Le dossier a été déposé par 3DL.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 307 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 302 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3 et 2 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZI264. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Loiret en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 233 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vennecy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 302 m²

Surface créée

307 m²

Variation nette

+307 m²

Surface totale après

307 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 septembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
18/09/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vennecy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI264

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vennecy Code postal 45760 Identifiant INSEE 45333
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 307 m² 0 m² 0 m² 0 m² 307 m² 307 m²
Total 0 m² 307 m² 0 m² 0 m² 0 m² 307 m² 307 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - 2 3
- - 33,3 % - - 66,7 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

3DL

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
849455662
SIRET
84945566200015
Code APE (NAF)
66.30Z - Gestion de fonds
Localisation
CHAINGY (45380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04533324T0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45333 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 18 septembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 307 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 302 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 19 Rue De La Corne, à Vennecy (45760).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par 3DL et accordé le 18 septembre 2024.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 18 septembre 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3 et 2 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04533324T0004, déposé en mairie de Vennecy.

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