Permis de construire n° 0453331500006 à Vennecy pour 123 m² de logement, 137 Rue De Checy
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 13 juillet 2015
Dossier PC n° 0453331500006
Demandeur
LE SOLEIL LEVAIN DE VENNECY
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0453331500006, délivré le 13 juillet 2015 à Vennecy (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé 137 Rue De Checy. La demande émane de LE SOLEIL LEVAIN DE VENNECY.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 500 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZL69. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 233 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vennecy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
13 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
06/10/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Vennecy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vennecy Code postal 45760 Identifiant INSEE 45333
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 82 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 205 m² |
| Total | 82 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 205 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LE SOLEIL LEVAIN DE VENNECY
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 539128918
- SIRET
- 53912891800015
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- VENNECY (45760)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0453331500006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45333 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 13 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |