Permis de construire n° 0453321400009 à Varennes-Changy pour 1 338 m² de locaux, Ld La Gondonnerie
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 2 octobre 2014
Dossier PC n° 0453321400009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0453321400009, délivré le 2 octobre 2014 à Varennes-Changy (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé Ld La Gondonnerie.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 338 m² de surface de plancher sur un terrain de 239 663 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 338 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZP17. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Loiret en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 73 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varennes-Changy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/12/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
12/12/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Varennes-Changy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varennes-Changy Code postal 45290 Identifiant INSEE 45332
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 338 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 338 m² | 1 338 m² |
| Total | 0 m² | 1 338 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 338 m² | 1 338 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 338 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 338 m² | 1 338 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 338 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 338 m² | 1 338 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SOLTERRE (45700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0453321400009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45332 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 2 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |