Permis de construire Logement N° 0453311500002

Permis de construire n° 0453311500002 à Vannes-sur-Cosson pour 151 m² de logement, 17 Rte D Orleans

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 25 juillet 2015

Dossier PC n° 0453311500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 17 Rte D Orleans, le permis de construire n° 0453311500002 a été délivré le 25 juillet 2015 à Vannes-sur-Cosson (Loiret, Centre-Val de Loire).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 200 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB308. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vannes-sur-Cosson.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 200 m²

Surface créée

151 m²

Variation nette

+151 m²

Surface totale après

151 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 juillet 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
25/07/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vannes-sur-Cosson

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB308

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vannes-sur-Cosson Code postal 45510 Identifiant INSEE 45331
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²
Total 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VANNES-SUR-COSSON (45510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0453311500002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45331 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 200 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 17 Rte D Orleans, à Vannes-sur-Cosson (45510).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0453311500002, déposé en mairie de Vannes-sur-Cosson.

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