Permis de construire n° 0453271200035 à Traînou pour 131 m² de logement, Rue Du Clos Du Rossignol L
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 30 janvier 2013
Dossier PC n° 0453271200035
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 janvier 2013 à Traînou (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0453271200035 porte sur un projet situé Rue Du Clos Du Rossignol L.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 606 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH24P. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Loiret en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). L'ensemble des 259 permis de construire et déclarations préalables référencés à Traînou est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/04/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
30 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
19/04/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Traînou
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Traînou Code postal 45470 Identifiant INSEE 45327
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 131 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 131 m² | 131 m² |
| Total | 0 m² | 131 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 131 m² | 131 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORLEANS (45000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0453271200035 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45327 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 30 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |