Permis de construire Logement N° 04531417J0002

Permis de construire n° 04531417J0002 à Sully-la-Chapelle pour 136 m² de logement, 11 Route Des Noues (Lot N_12)

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2017

Dossier PC n° 04531417J0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 11 Route Des Noues (Lot N_12), le permis de construire n° 04531417J0002 a été délivré le 11 mai 2017 à Sully-la-Chapelle (Loiret, Centre-Val de Loire).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 312 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B390, B390P. Ce dossier est l'un des 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sully-la-Chapelle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 312 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/08/2018. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

11/10/2017

Achèvement (DAACT)

09/08/2018

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
09/08/2018
Autorisation
11/05/2017
Chantier (DOC)
11/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
09/08/2018

Localisation du projet à Sully-la-Chapelle

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

B390 B390P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sully-la-Chapelle Code postal 45450 Identifiant INSEE 45314
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FAY AUX LOGES (45450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04531417J0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45314 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 11 mai 2017
Date de dépôt 09/08/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 312 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 11 Route Des Noues (Lot N_12), à Sully-la-Chapelle (45450).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 mai 2017, ouverture de chantier le 11 octobre 2017, achèvement déclaré le 9 août 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04531417J0002, déposé en mairie de Sully-la-Chapelle.

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