Permis de construire Logement N° 04531323Y0008

Permis de construire n° 04531323Y0008 à Sougy pour 73 m² de logement, Rue D'artenay Lotissement Le Hameau De La Garande Lo

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2024

Dossier PC n° 04531323Y0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 mars 2024 à Sougy (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 04531323Y0008 porte sur un projet situé Rue D'artenay Lotissement Le Hameau De La Garande Lo.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 73 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F918. L'ensemble des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sougy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

73 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/06/2024.

Autorisation

13 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

19/06/2024

Achèvement (DAACT)

19/06/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

un peu plus de 3 mois

Dépôt
19/06/2024
Autorisation
13/03/2024
Chantier (DOC)
19/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
19/06/2024

Localisation du projet à Sougy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F918

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Hameau De La Garande Lo

Territoires administratifs

Commune
Sougy Code postal 45410 Identifiant INSEE 45313
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLAISIR (78370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04531323Y0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45313 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 13 mars 2024
Date de dépôt 19/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 73 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue D'artenay Lotissement Le Hameau De La Garande Lo, à Sougy (45410).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 mars 2024, ouverture de chantier le 19 juin 2024, achèvement déclaré le 19 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04531323Y0008, déposé en mairie de Sougy.

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