Permis de construire Logement N° 0453001400034

Permis de construire n° 0453001400034 à Sandillon pour 124 m² de logement, Rue De Champvallins

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2014

Dossier PC n° 0453001400034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0453001400034 a été délivré le 5 octobre 2014 à Sandillon (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Rue De Champvallins.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 656 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB166, ZB965, ZB623. Au total, 307 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sandillon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

656 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/09/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

16/12/2014

Achèvement (DAACT)

18/09/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
18/09/2015
Autorisation
05/10/2014
Chantier (DOC)
16/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
18/09/2015

Localisation du projet à Sandillon

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

ZB166 ZB965 ZB623

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sandillon Code postal 45640 Identifiant INSEE 45300
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FEROLLES (45150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0453001400034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45300 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 5 octobre 2014
Date de dépôt 18/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 656 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue De Champvallins, à Sandillon (45640).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 5 octobre 2014, ouverture de chantier le 16 décembre 2014, achèvement déclaré le 18 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0453001400034, déposé en mairie de Sandillon.

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