Permis de construire à Saint-Hilaire-les-Andrésis pour 641 m² de locaux - 3 Les Creneaux
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 3 octobre 2013
Dossier PC n° 0452811300002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Cette page présente le permis de construire n° 0452811300002, délivré le 3 octobre 2013 à Saint-Hilaire-les-Andrésis (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 3 Les Creneaux, Saint-Hilaire-les-Andrésis (45320). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 641 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 641 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZP22, ZP.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/05/2016.
Autorisation
3 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
15/04/2014
Achèvement (DAACT)
31/05/2016
Délai autorisation - chantier
6 mois 12 jours
Durée du chantier
2 ans 1 mois
Délai total
2 ans 7 mois
Localisation du projet à Saint-Hilaire-les-Andrésis
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Creneaux
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Hilaire-les-Andrésis Code postal 45320 Identifiant INSEE 45281
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 641 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 641 m² | 641 m² |
| Total | 0 m² | 641 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 641 m² | 641 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 641 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 641 m² | 641 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-HILAIRE-LES-ANDRESIS (45320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0452811300002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45281 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 3 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 15/04/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |