Permis de construire Logement N° 04527420C0002

Permis de construire n° 04527420C0002 à Saint-Denis-en-Val pour 402 m² de logement, La Clochette

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2020

Dossier PC n° 04527420C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Clochette, le permis de construire n° 04527420C0002 a été délivré le 3 juin 2020 à Saint-Denis-en-Val (Loiret, Centre-Val de Loire).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 402 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 673 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BD286, BD287, BD289. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 358 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Denis-en-Val.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 673 m²

Surface créée

402 m²

Variation nette

+402 m²

Surface totale après

402 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
03/06/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Denis-en-Val

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BD286 BD287 BD289

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Denis-en-Val Code postal 45560 Identifiant INSEE 45274
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 402 m² 0 m² 0 m² 0 m² 402 m² 402 m²
Total 0 m² 402 m² 0 m² 0 m² 0 m² 402 m² 402 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT DENIS EN VAL (45560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04527420C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45274 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 juin 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 402 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 673 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe La Clochette, à Saint-Denis-en-Val (45560).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 juin 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04527420C0002, déposé en mairie de Saint-Denis-en-Val.

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