Permis de construire n° 045259159P002 à Quiers-sur-Bezonde pour 84 m² de locaux, 490 Route D'orleans
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 3 février 2015
Dossier PC n° 045259159P002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 045259159P002, délivré le 3 février 2015 à Quiers-sur-Bezonde (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé 490 Route D'orleans.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 602 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 84 m² en commerce et activités de service.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZP140. L'instruction du dossier a duré un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quiers-sur-Bezonde est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
30/09/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Quiers-sur-Bezonde
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Quiers-sur-Bezonde Code postal 45270 Identifiant INSEE 45259
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 48 m² | 84 m² | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 36 m² | 84 m² |
| Total | 48 m² | 84 m² | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 36 m² | 84 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 48 m² | 84 m² | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 36 m² | 84 m² |
| Total locaux | 48 m² | 84 m² | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 36 m² | 84 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- QUIERS SUR-BEZONDE (45270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 045259159P002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45259 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 3 février 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |