Permis de construire n° 0452451400002 à Ouzouer-sur-Trézée pour 270 m² de locaux, Rue Le Teilloy
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 14 août 2014
Dossier PC n° 0452451400002
Demandeur
SCEA DU TEILLOY
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Le Teilloy, le permis de construire n° 0452451400002 a été délivré le 14 août 2014 à Ouzouer-sur-Trézée (Loiret, Centre-Val de Loire). La demande émane de SCEA DU TEILLOY.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 270 m² de surface de plancher sur un terrain de 43 680 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 270 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C385, C381. L'ensemble des 41 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ouzouer-sur-Trézée est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/08/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
14 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
03/08/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Localisation du projet à Ouzouer-sur-Trézée
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Teilloy
Territoires administratifs
- Commune
- Ouzouer-sur-Trézée Code postal 45250 Identifiant INSEE 45245
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 070 m² | 270 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 270 m² | 1 340 m² |
| Total | 1 070 m² | 270 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 270 m² | 1 340 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 070 m² | 270 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 270 m² | 1 340 m² |
| Total locaux | 1 070 m² | 270 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 270 m² | 1 340 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCEA DU TEILLOY
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 422195230
- SIRET
- 42219523000012
- Code APE (NAF)
- 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Localisation
- OUZOUER-SUR-TREZEE (45250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0452451400002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45245 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 14 août 2014 |
| Date de dépôt | 03/08/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |