Permis de construire Logement N° 04524412V0031

Permis de construire n° 04524412V0031 à Ouzouer-sur-Loire pour 155 m² de logement, Bois Quenouille / La Repos

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2013

Dossier PC n° 04524412V0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04524412V0031 a été délivré le 24 janvier 2013 à Ouzouer-sur-Loire (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Bois Quenouille / La Repos.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 715 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC65, AC81. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Loiret en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). L'ensemble des 100 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ouzouer-sur-Loire est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 715 m²

Surface créée

155 m²

Variation nette

+155 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/04/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/04/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
24/01/2013
3
Chantier (DOC)
20/04/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ouzouer-sur-Loire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AC65 AC81

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ouzouer-sur-Loire Code postal 45570 Identifiant INSEE 45244
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²
Total 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OUZOUER SUR LOIRE (45570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04524412V0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45244 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 24 janvier 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 04/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 715 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Bois Quenouille / La Repos, à Ouzouer-sur-Loire (45570).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 janvier 2013, ouverture de chantier le 20 avril 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04524412V0031, déposé en mairie d'Ouzouer-sur-Loire.

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