Permis de construire Logement N° 0452342600063

Permis de construire n° 0452342600063 à Orléans pour 147 m² de logement, 26 rue Masse

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2026

Dossier PC n° 0452342600063

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Orléans (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0452342600063 a été délivré le 3 septembre 2026, pour un projet situé 26 rue Masse.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 65 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 562 m², le programme représente 147 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 976. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Masse, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 1 477 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orléans.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/09/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

562 m²

Surface existante avant

65 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
03/09/2026
2
Autorisation
03/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orléans

Le dossier vise la parcelle cadastrale AB 976. Ce dossier s'inscrit parmi les 1 477 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orléans.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 976

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orléans Code postal 45000 Identifiant INSEE 45234
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 65 m² existants et construit 147 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 562 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non
Emprise au sol avant travaux 64,68 m²
Emprise au sol créée 133,66 m²
Emprise au sol supprimée 64,68 m²

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 147 m² à construire.

La surface de plancher passe de 65 m² à 147 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Locaux 65 m² 0 m² 0 m² 65 m² 0 m² -65 m² 0 m²
Total 65 m² 147 m² 0 m² 65 m² 0 m² 82 m² 147 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, autant que de logements créés.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST JEAN DE BRAYE (45800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0452342600063
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 3 septembre 2026
Date de dépôt 03/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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