Permis de construire Logement N° 04520417Y0031

Permis de construire n° 04520417Y0031 à Mézières-lez-Cléry pour 149 m² de logement, Lotissement ""Le Hameau Du

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 22 mars 2018

Dossier PC n° 04520417Y0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotissement ""Le Hameau Du, le permis de construire n° 04520417Y0031 a été délivré le 22 mars 2018 à Mézières-lez-Cléry (Loiret, Centre-Val de Loire).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est EN253. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 91 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mézières-lez-Cléry.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/11/2020. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

22/01/2019

Achèvement (DAACT)

02/11/2020

Délai autorisation - chantier

10 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
22/03/2018
Chantier (DOC)
22/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
02/11/2020

Localisation du projet à Mézières-lez-Cléry

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

EN253

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mézières-lez-Cléry Code postal 45370 Identifiant INSEE 45204
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERY-SAINT-ANDRE (45370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04520417Y0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45204 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 22 mars 2018
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement ""Le Hameau Du, à Mézières-lez-Cléry (45370).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 mars 2018, ouverture de chantier le 22 janvier 2019, achèvement déclaré le 2 novembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04520417Y0031, déposé en mairie de Mézières-lez-Cléry.

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