Permis de construire à Le Malesherbois pour 777 m² de locaux - Rue Des Saules Douzonville - Manchecourt
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 11 juillet 2024
Dossier PC n° 04519124N0005
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04519124N0005, délivré le 11 juillet 2024 à Le Malesherbois (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Rue Des Saules Douzonville - Manchecourt, Le Malesherbois (45330). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 777 m² de surface de plancher sur un terrain de 34 900 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 777 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont ZM23.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Le Malesherbois
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Douzonville - Manchecourt
Territoire administratif
- Commune
- Le Malesherbois Code postal 45330 Identifiant INSEE 45191
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 776 m² | 777 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 777 m² | 1 553 m² |
| Total | 776 m² | 777 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 777 m² | 1 553 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 776 m² | 777 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 777 m² | 1 553 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE MALESHERBOIS (45300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04519124N0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45191 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 11 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |