Permis de construire Logement N° 04519123N0005

Permis de construire n° 04519123N0005 au Malesherbois pour 89 m² de logement, La Raperie

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 30 mars 2023

Dossier PC n° 04519123N0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04519123N0005, délivré le 30 mars 2023 au Malesherbois (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé La Raperie.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 775 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 09/06/2023, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0A 425, 0A 426. Le catalogue recense 251 permis de construire et déclarations préalables au Malesherbois, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

775 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/06/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

09/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
09/06/2023
Autorisation
30/03/2023
3
Chantier (DOC)
09/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Malesherbois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A 425 0A 426

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Raperie

Territoires administratifs

Commune
Le Malesherbois Code postal 45330 Identifiant INSEE 45191
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 775 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST MICHEL SUR ORGE (91240)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04519123N0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 30 mars 2023
Date de dépôt 09/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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