Permis de construire Logement N° 04516721Y0009

Permis de construire n° 04516721Y0009 à Huisseau-sur-Mauves pour 125 m² de logement, Rue Des Caillots

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 3 août 2021

Dossier PC n° 04516721Y0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Caillots, le permis de construire n° 04516721Y0009 a été délivré le 3 août 2021 à Huisseau-sur-Mauves (Loiret, Centre-Val de Loire).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 675 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZP262, ZP269. Au total, 102 permis de construire et déclarations préalables référencés à Huisseau-sur-Mauves sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 675 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

08/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
08/10/2021
Autorisation
03/08/2021
3
Chantier (DOC)
08/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Huisseau-sur-Mauves

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZP262 ZP269

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Huisseau-sur-Mauves Code postal 45130 Identifiant INSEE 45167
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEUNG SUR LOIRE (45130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04516721Y0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45167 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 août 2021
Date de dépôt 08/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 675 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Caillots, à Huisseau-sur-Mauves (45130).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 3 août 2021, ouverture de chantier le 8 octobre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04516721Y0009, déposé en mairie d'Huisseau-sur-Mauves.

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