À Gien (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 04515520Z0034 a été délivré le 15 octobre 2020, pour un projet situé rue du Lieutenant Vallet -.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 616 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BY 383, BY 411. La voie, rue du Lieutenant Vallet -, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Au total, le catalogue compte 379 permis de construire et déclarations préalables à Gien, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

616 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 octobre 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

15/10/2020

Autorisation

15/10/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Gien

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BY 383 BY 411

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Gien Code postal 45500 Identifiant INSEE 45155
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 616 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 138 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	138 m²	0 m²	0 m²	0 m²	138 m²	138 m²
Total	0 m²	138 m²	0 m²	0 m²	0 m²	138 m²	138 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: GIEN (45500)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	04515520Z0034
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	45155 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	15 octobre 2020
Date de dépôt	15/10/2020
Dernière mise à jour (DPC)	10/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue du Lieutenant Vallet - à Gien (45500)

L’autre dossier recensé rue du Lieutenant Vallet - depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°04515520Z0030 Logement Autorisé

rue du Lieutenant Vallet -

Gien (45500)

Nouvelle construction

24/08/2020 129 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Gien

PC n°04515520Z0029 Logement Commencé

9 route de la Bussiere

Gien (45500)

Extension sans transformation

17 sept. 2020 148 m² SDP

PC n°04515520Z0032 Logement Terminé

rue Adrien Thibault

Gien (45500)

Nouvelle construction

22 sept. 2020 98 m² SDP

PC n°04515520Z0027 Logement Autorisé

route des Choux

Gien (45500)

Nouvelle construction

24 sept. 2020 293 m² SDP

PC n°04515520Z0035 Logement Commencé

rue Adrien Thibault

Gien (45500)

Nouvelle construction

23 oct. 2020 128 m² SDP

PC n°04515520Z0036 Logement Terminé

Cotes de la Fontaine

Gien (45500)

Nouvelle construction

23 oct. 2020 85 m² SDP

PC n°04515520Z0039 Logement Autorisé

rue du Lieutenant Vallet

Gien (45500)

Nouvelle construction

30 nov. 2020 128 m² SDP

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