Permis de construire Logement N° 04515520Z0026

Permis de construire n° 04515520Z0026 à Gien pour 91 m² de logement, 93 Chemin De Gien Le Vieux

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2020

Dossier PC n° 04515520Z0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04515520Z0026, délivré le 17 septembre 2020 à Gien (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé 93 Chemin De Gien Le Vieux.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 668 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont DN316, DN317, DN318. Ce dossier fait partie des 370 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gien.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 668 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/06/2022. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

17/04/2021

Achèvement (DAACT)

02/06/2022

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
02/06/2022
Autorisation
17/09/2020
Chantier (DOC)
17/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
02/06/2022

Localisation du projet à Gien

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

DN316 DN317 DN318

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gien Code postal 45500 Identifiant INSEE 45155
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GIEN (45500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04515520Z0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45155 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 17 septembre 2020
Date de dépôt 02/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 668 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 93 Chemin De Gien Le Vieux.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 septembre 2020, ouverture de chantier le 17 avril 2021, achèvement déclaré le 2 juin 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04515520Z0026, déposé en mairie de Gien.

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