Permis de construire Locaux N° 04515514Z0035

Permis de construire n° 04515514Z0035 à Gien pour 83 m² de locaux, 5 Rue Des Coteaux Du Giennoi

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 23 décembre 2014

Dossier PC n° 04515514Z0035

Demandeur

LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET

Synthèse du dossier et statut administratif

À Gien (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 04515514Z0035 a été délivré le 23 décembre 2014, pour un projet situé 5 Rue Des Coteaux Du Giennoi. Le dossier a été déposé par LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 607 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 83 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BX33. L'ensemble des 370 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gien est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

16 607 m²

Surface existante avant

2 372 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

2 455 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/07/2016. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

23 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2015

Achèvement (DAACT)

11/07/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
11/07/2016
Autorisation
23/12/2014
Chantier (DOC)
01/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
11/07/2016

Localisation du projet à Gien

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

BX33

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gien Code postal 45500 Identifiant INSEE 45155
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 2 372 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 2 455 m²
Total 2 372 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 2 455 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 2 372 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 2 455 m²
dont Bureaux 2 372 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 2 455 m²
Total locaux 2 372 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 2 455 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET

Voir les 11 autorisations
Catégorie
Association
Catégorie juridique
Association déclarée, reconnue d'utilité publique
SIREN
775607518
SIRET
77560751800344
Code APE (NAF)
87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Taille d'entreprise
ETI - 1 000-1 999 salariés
Année de création
1977
Localisation
GIEN (45500)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04515514Z0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45155 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 23 décembre 2014
Date de dépôt 11/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 607 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 5 Rue Des Coteaux Du Giennoi.
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET et accordée le 23 décembre 2014.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 23 décembre 2014, ouverture de chantier le 1 juin 2015, achèvement déclaré le 11 juillet 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04515514Z0035, déposé en mairie de Gien.

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