Permis de construire Logement N° 04515513Z0037

Permis de construire n° 04515513Z0037 à Gien pour 185 m² de logement, Ch De La Croix Roullea Lot 17

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2014

Dossier PC n° 04515513Z0037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04515513Z0037, délivré le 9 janvier 2014 à Gien (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé Ch De La Croix Roullea Lot 17.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 185 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 241 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC40. L'ensemble des 370 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gien est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 241 m²

Surface créée

185 m²

Variation nette

+185 m²

Surface totale après

185 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/11/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

19/10/2015

Achèvement (DAACT)

02/11/2016

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
19/10/2015
Autorisation
09/01/2014
Chantier (DOC)
19/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
02/11/2016

Localisation du projet à Gien

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AC40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 17

Territoires administratifs

Commune
Gien Code postal 45500 Identifiant INSEE 45155
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 185 m² 0 m² 0 m² 0 m² 185 m² 185 m²
Total 0 m² 185 m² 0 m² 0 m² 0 m² 185 m² 185 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COULLONS (45720)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04515513Z0037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45155 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 9 janvier 2014
Date de dépôt 19/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 185 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 241 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Ch De La Croix Roullea Lot 17, à Gien (45500).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 janvier 2014, ouverture de chantier le 19 octobre 2015, achèvement déclaré le 2 novembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04515513Z0037, déposé en mairie de Gien.

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