Permis de construire Logement N° 04511821N0005

Permis de construire n° 04511821N0005 à Crottes-en-Pithiverais pour 130 m² de logement, rue de la Coudray (Lot A)

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2021

Dossier PC n° 04511821N0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Crottes-en-Pithiverais (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 04511821N0005 a été délivré le 14 décembre 2021, pour un projet situé rue de la Coudray (Lot A).

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 130 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 426 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 19/09/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/09/2022, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZM 23. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue recense 40 permis de construire et déclarations préalables à Crottes-en-Pithiverais, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 426 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/09/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2022

Achèvement (DAACT)

19/09/2023

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
19/09/2023
Autorisation
14/12/2021
Chantier (DOC)
07/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
19/09/2023

Localisation du projet à Crottes-en-Pithiverais

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZM 23

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Crottes-en-Pithiverais Code postal 45170 Identifiant INSEE 45118
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 426 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 130 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEUVILLE-AUX-BOIS (45170)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04511821N0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 14 décembre 2021
Date de dépôt 19/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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