Permis de construire Logement N° 04510814Z0002

Permis de construire n° 04510814Z0002 à Coullons pour 81 m² de logement, L'arquin

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 25 avril 2014

Dossier PC n° 04510814Z0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Coullons (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 04510814Z0002 a été délivré le 25 avril 2014, pour un projet situé L'arquin.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 81 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BI622. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coullons.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/05/2014. Le chantier a été mené en 19 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

26/04/2014

Achèvement (DAACT)

15/05/2014

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

19 jours

Délai total

20 jours

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
25/04/2014
Chantier (DOC)
26/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/05/2014

Localisation du projet à Coullons

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

BI622

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Coullons Code postal 45720 Identifiant INSEE 45108
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OUZOUER SUR LOIRE (45570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04510814Z0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45108 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 avril 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 06/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 81 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est L'arquin, à Coullons (45720).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 25 avril 2014, ouverture de chantier le 26 avril 2014, achèvement déclaré le 15 mai 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04510814Z0002, déposé en mairie de Coullons.

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