Permis de construire Logement N° 0451041200046

Permis de construire n° 0451041200046 à Corquilleroy pour 95 m² de logement, 8 Imp Des Roses Lotissement La Quenarde

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 14 février 2013

Dossier PC n° 0451041200046

Demandeur

SCI CLEMMARI

Synthèse du dossier et statut administratif

À Corquilleroy (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0451041200046 a été délivré le 14 février 2013, pour un projet situé 8 Imp Des Roses Lotissement La Quenarde. Le projet est porté par SCI CLEMMARI.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 645 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZI228. Ce dossier est l'un des 211 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corquilleroy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

645 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/05/2014. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

03/09/2013

Achèvement (DAACT)

19/05/2014

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
19/05/2014
Autorisation
14/02/2013
Chantier (DOC)
03/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
19/05/2014

Localisation du projet à Corquilleroy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI228

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Quenarde

Territoires administratifs

Commune
Corquilleroy Code postal 45120 Identifiant INSEE 45104
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI CLEMMARI

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
788716025
SIRET
78871602500010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
MEZIERES-EN-GATINAIS (45270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0451041200046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 14 février 2013
Date de dépôt 19/05/2014
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 645 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 8 Imp Des Roses Lotissement La Quenarde, à Corquilleroy (45120).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI CLEMMARI et accordé le 14 février 2013.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 février 2013, ouverture de chantier le 3 septembre 2013, achèvement déclaré le 19 mai 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0451041200046, déposé en mairie de Corquilleroy.

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