Permis de construire n° 0450981300024 à Cléry-Saint-André pour 158 m² de logement, Rue De La Plaine D Azenne
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 29 novembre 2013
Dossier PC n° 0450981300024
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cléry-Saint-André (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0450981300024 a été délivré le 29 novembre 2013, pour un projet situé Rue De La Plaine D Azenne.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 570 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH116. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 295 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cléry-Saint-André.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/09/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
29 novembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
19/09/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Localisation du projet à Cléry-Saint-André
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cléry-Saint-André Code postal 45370 Identifiant INSEE 45098
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 158 m² |
| Total | 0 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 158 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OLIVET (45160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0450981300024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45098 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 29 novembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |