Permis de construire Logement N° 04509221A0009

Permis de construire n° 04509221A0009 à Chevillon-sur-Huillard pour 133 m² de logement, Chemin De La Cocharderie L L'epineau

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2021

Dossier PC n° 04509221A0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin De La Cocharderie L L'epineau, le permis de construire n° 04509221A0009 a été délivré le 3 juin 2021 à Chevillon-sur-Huillard (Loiret, Centre-Val de Loire).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 078 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZI88. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 119 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevillon-sur-Huillard est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 078 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/09/2025. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

16/05/2023

Achèvement (DAACT)

24/09/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Durée du chantier

2 ans 4 mois

Délai total

4 ans 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
03/06/2021
Chantier (DOC)
16/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
24/09/2025

Localisation du projet à Chevillon-sur-Huillard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI88

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L'epineau

Territoires administratifs

Commune
Chevillon-sur-Huillard Code postal 45700 Identifiant INSEE 45092
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NARGIS (45210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04509221A0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 078 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chemin De La Cocharderie L L'epineau, à Chevillon-sur-Huillard (45700).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 juin 2021, ouverture de chantier le 16 mai 2023, achèvement déclaré le 24 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04509221A0009, déposé en mairie de Chevillon-sur-Huillard.

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