Permis de construire Logement N° 04509220A0011

Permis de construire n° 04509220A0011 à Chevillon-sur-Huillard pour 183 m² de logement, Route De La Fontaine Broch

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2020

Dossier PC n° 04509220A0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chevillon-sur-Huillard (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 04509220A0011 a été délivré le 25 novembre 2020, pour un projet situé Route De La Fontaine Broch.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 183 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 542 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZK242. L'ensemble des 119 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevillon-sur-Huillard est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 542 m²

Surface créée

183 m²

Variation nette

+183 m²

Surface totale après

183 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/02/2022. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2021

Achèvement (DAACT)

24/02/2022

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
15/01/2021
Autorisation
25/11/2020
Chantier (DOC)
15/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
24/02/2022

Localisation du projet à Chevillon-sur-Huillard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZK242

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chevillon-sur-Huillard Code postal 45700 Identifiant INSEE 45092
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²
Total 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CONFLANS SUR LOING (45700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04509220A0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 novembre 2020
Date de dépôt 15/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 183 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 542 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De La Fontaine Broch, à Chevillon-sur-Huillard (45700).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 25 novembre 2020, ouverture de chantier le 15 janvier 2021, achèvement déclaré le 24 février 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04509220A0011, déposé en mairie de Chevillon-sur-Huillard.

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