Permis de construire Logement N° 0450721400020

Permis de construire n° 0450721400020 à Chanteau pour 111 m² de logement, La Brossardiere

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 3 novembre 2014

Dossier PC n° 0450721400020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0450721400020, délivré le 3 novembre 2014 à Chanteau (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé La Brossardiere.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 581 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D285. Ce dossier est l'un des 101 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chanteau.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

581 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

11/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
11/03/2015
Autorisation
03/11/2014
3
Chantier (DOC)
11/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chanteau

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D285

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chanteau Code postal 45400 Identifiant INSEE 45072
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHANTEAU (45400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0450721400020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45072 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 novembre 2014
Date de dépôt 11/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 581 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Brossardiere, à Chanteau (45400).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 3 novembre 2014, ouverture de chantier le 11 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0450721400020, déposé en mairie de Chanteau.

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