Permis de construire Logement N° 04500421A0060

Permis de construire n° 04500421A0060 à Amilly pour 106 m² de logement, Clos de Viroy Iii- Lot N_

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 23 août 2021

Dossier PC n° 04500421A0060

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04500421A0060 a été délivré le 23 août 2021 à Amilly (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Clos de Viroy Iii- Lot N_.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Sur un terrain de 529 m², le programme représente 106 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/02/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/12/2021, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle CM 1053. Au total, le catalogue compte 731 permis de construire et déclarations préalables à Amilly, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

529 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/02/2023. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

14/12/2021

Achèvement (DAACT)

28/02/2023

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
28/02/2023
Autorisation
23/08/2021
Chantier (DOC)
14/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
28/02/2023

Localisation du projet à Amilly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CM 1053

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Amilly Code postal 45200 Identifiant INSEE 45004
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 529 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 106 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THIMORY (45260)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04500421A0060
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 août 2021
Date de dépôt 28/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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