Permis de construire Locaux N° 04326225B0011

Permis de construire n° 04326225B0011 à Vieille-Brioude pour 1 m² de locaux, Lieu-Dit "" Montredon - Vaz

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 décembre 2025

Dossier PC n° 04326225B0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04326225B0011, délivré le 12 décembre 2025 à Vieille-Brioude (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lieu-Dit "" Montredon - Vaz.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 435 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0H645, 0H636, 0H1757. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). L'ensemble des 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vieille-Brioude est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/12/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

28 435 m²

Surface existante avant

1 013 m²

Surface créée

1 m²

Variation nette

+1 m²

Surface totale après

1 014 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
12/12/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vieille-Brioude

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0H645 0H636 0H1757

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vieille-Brioude Code postal 43100 Identifiant INSEE 43262
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 013 m² 1 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 m² 1 014 m²
Total 1 013 m² 1 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 m² 1 014 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 013 m² 1 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 m² 1 014 m²
Total locaux 1 013 m² 1 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 m² 1 014 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-BEAUZIRE (43100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04326225B0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43262 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 12 décembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 435 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lieu-Dit "" Montredon - Vaz, à Vieille-Brioude (43100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 décembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04326225B0011, déposé en mairie de Vieille-Brioude.

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