Permis de construire Logement N° 04326220B0008

Permis de construire n° 04326220B0008 à Vieille-Brioude pour 101 m² de logement, 7 Chemi Du Stade

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 janvier 2021

Dossier PC n° 04326220B0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04326220B0008 a été délivré le 7 janvier 2021 à Vieille-Brioude (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 7 Chemi Du Stade.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 675 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 001410. Ce dossier est l'un des 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vieille-Brioude.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 675 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/04/2021
Autorisation
07/01/2021
3
Chantier (DOC)
01/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vieille-Brioude

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

001410

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vieille-Brioude Code postal 43100 Identifiant INSEE 43262
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIEILLE-BRIOUDE (43100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04326220B0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43262 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 7 janvier 2021
Date de dépôt 01/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 675 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 7 Chemi Du Stade, à Vieille-Brioude (43100).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 7 janvier 2021, ouverture de chantier le 1 avril 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04326220B0008, déposé en mairie de Vieille-Brioude.

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