Permis de construire Logement N° 04326212B0012

Permis de construire n° 04326212B0012 à Vieille-Brioude pour 119 m² de logement, Champlong

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 janvier 2013

Dossier PC n° 04326212B0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04326212B0012, délivré le 21 janvier 2013 à Vieille-Brioude (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Champlong.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 070 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est OE267. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2012 (médiane : environ 1 an 1 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vieille-Brioude.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 070 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/07/2013. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

24/01/2013

Achèvement (DAACT)

11/07/2013

Délai autorisation - chantier

3 jours

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
21/01/2013
Chantier (DOC)
24/01/2013
4
Achèvement (DAACT)
11/07/2013

Localisation du projet à Vieille-Brioude

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

OE267

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champlong

Territoires administratifs

Commune
Vieille-Brioude Code postal 43100 Identifiant INSEE 43262
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIOUDE (43100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04326212B0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43262 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 21 janvier 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 09/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 070 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Champlong, à Vieille-Brioude (43100).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 janvier 2013, ouverture de chantier le 24 janvier 2013, achèvement déclaré le 11 juillet 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04326212B0012, déposé en mairie de Vieille-Brioude.

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