Permis de construire Logement N° 04326124B0003

Permis de construire n° 04326124B0003 à Vézézoux pour 65 m² de logement, 1 Place De L Ancien Four

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 septembre 2024

Dossier PC n° 04326124B0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04326124B0003, délivré le 2 septembre 2024 à Vézézoux (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 1 Place De L Ancien Four.

Le dossier décrit un projet de transformation sans extension, portant sur 65 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB64. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2024 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézézoux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/09/2024

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface existante avant

65 m²

Surface créée

65 m²

Surface totale après

65 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 septembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
02/09/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vézézoux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB64

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vézézoux Code postal 43390 Identifiant INSEE 43261
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 65 m² 0 m² 65 m² 0 m² 65 m² 0 m² 65 m²
Total 65 m² 0 m² 65 m² 0 m² 65 m² 0 m² 65 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VEZEZOUX (43390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04326124B0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43261 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 2 septembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 65 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 1 Place De L Ancien Four, à Vézézoux (43390).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 2 septembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04326124B0003, déposé en mairie de Vézézoux.

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