Permis de construire à Vézézoux pour 112 m² de logement - Rue Des Tilleuils Lotissement Le Tilleuil
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 mars 2020
Dossier PC n° 04326120B0002
Demandeur
TELECOM DEPLOIEMENT SUPPORT ANALYSE AUVERGNE RHONE-ALPES
Cette page présente le permis de construire n° 04326120B0002, délivré le 11 mars 2020 à Vézézoux (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Des Tilleuils Lotissement Le Tilleuil, Vézézoux (43390). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par TELECOM DEPLOIEMENT SUPPORT ANALYSE AUVERGNE RHONE-ALPES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 813 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B1742.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/10/2021.
Autorisation
11 mars 2020
Ouverture de chantier (DOC)
08/06/2020
Achèvement (DAACT)
04/10/2021
Délai autorisation - chantier
2 mois 28 jours
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Vézézoux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Le Tilleuil
Territoire administratif
- Commune
- Vézézoux Code postal 43390 Identifiant INSEE 43261
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 112 m² |
| Total | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 112 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
TELECOM DEPLOIEMENT SUPPORT ANALYSE AUVERGNE RHONE-ALPES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 878584788
- SIRET
- 87858478800011
- Code APE (NAF)
- 61.10Z - Télécommunications filaires
- Localisation
- AUZAT-LA-COMBELLE (63570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04326120B0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43261 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 11 mars 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |