Permis de construire n° 04324414Y0005 à Tence pour 53 m² de locaux, Zi De Leygat Stade Jo Maso
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 mai 2014
Dossier PC n° 04324414Y0005
Demandeur
RCHP RUGBY CLUB DES HAUTS PLATEAUX
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04324414Y0005, délivré le 25 mai 2014 à Tence (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Zi De Leygat Stade Jo Maso. Le demandeur déclaré est RCHP RUGBY CLUB DES HAUTS PLATEAUX.
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 53 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 300 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 53 m² en équipements publics.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AV162. Au total, 201 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tence sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/02/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 8 mois
Localisation du projet à Tence
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Stade Jo Maso
Territoires administratifs
- Commune
- Tence Code postal 43190 Identifiant INSEE 43244
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 52 m² | 53 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 53 m² | 105 m² |
| Total | 52 m² | 53 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 53 m² | 105 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 52 m² | 53 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 53 m² | 105 m² |
| Total locaux | 52 m² | 53 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 53 m² | 105 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
RCHP RUGBY CLUB DES HAUTS PLATEAUX
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 443255195
- SIRET
- 44325519500028
- Code APE (NAF)
- 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Localisation
- TENCE (43190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04324414Y0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43244 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 25 mai 2014 |
| Date de dépôt | 01/02/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |