Permis de construire Logement N° 04324120P0007

Permis de construire n° 04324120P0007 à Solignac-sur-Loire pour 84 m² de logement, Champerier

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 novembre 2020

Dossier PC n° 04324120P0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04324120P0007 a été délivré le 6 novembre 2020 à Solignac-sur-Loire (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Champerier.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 838 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont E515, E524. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Solignac-sur-Loire.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

838 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 novembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
06/11/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Solignac-sur-Loire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

E515 E524

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Solignac-sur-Loire Code postal 43370 Identifiant INSEE 43241
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUSSAC SUR LOIRE (43370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04324120P0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43241 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 838 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Champerier, à Solignac-sur-Loire (43370).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 6 novembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04324120P0007, déposé en mairie de Solignac-sur-Loire.

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