Permis de construire Mixte N° 0432372600001

Permis de construire n° 0432372600001 à Sembadel pour 151 m² de logement et locaux, 26 Saint-Badel

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 avril 2026

Dossier PC n° 0432372600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0432372600001 a été délivré le 21 avril 2026 à Sembadel (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 26 Saint-Badel.

Le projet déclaré est une opération de travaux sur construction existante, portant sur 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 776 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C993. Ce dossier est l'un des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sembadel.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/04/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Mixte

Surface du terrain

4 776 m²

Surface existante avant

154 m²

Surface créée

151 m²

Variation nette

+151 m²

Surface totale après

305 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
21/04/2026
2
Autorisation
21/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sembadel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C993

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sembadel Code postal 43160 Identifiant INSEE 43237
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Type de résidence Autre résidence
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 154 m² 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 151 m² 305 m²
Total 154 m² 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 151 m² 305 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-VIDAL (43320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0432372600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43237 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 21 avril 2026
Date de dépôt 21/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, pour 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 776 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 26 Saint-Badel, à Sembadel (43160).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 avril 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0432372600001, déposé en mairie de Sembadel.

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