Permis de construire Logement N° 04320315Y0004

Permis de construire n° 04320315Y0004 à Saint-Julien-du-Pinet pour 63 m² de logement, Larzalier

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2015

Dossier PC n° 04320315Y0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04320315Y0004 a été délivré le 9 septembre 2015 à Saint-Julien-du-Pinet (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Larzalier.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec diminution, portant sur 63 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 215 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A0106, A090. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2015 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien-du-Pinet est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/09/2015

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

15 215 m²

Surface existante avant

214 m²

Surface créée

63 m²

Variation nette

-46 m²

Surface totale après

168 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

03/12/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
09/09/2015
3
Chantier (DOC)
03/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Julien-du-Pinet

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

A0106 A090

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Larzalier

Territoires administratifs

Commune
Saint-Julien-du-Pinet Code postal 43200 Identifiant INSEE 43203
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 105 m² 13 m² 50 m² 0 m² 0 m² 63 m² 168 m²
Locaux 109 m² 0 m² 0 m² 59 m² 50 m² -109 m² 0 m²
Total 214 m² 13 m² 50 m² 59 m² 50 m² -46 m² 168 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROSIERES (43800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04320315Y0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43203 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 63 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 215 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Larzalier, à Saint-Julien-du-Pinet (43200).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 septembre 2015, ouverture de chantier le 3 décembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04320315Y0004, déposé en mairie de Saint-Julien-du-Pinet.

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