Permis de construire Logement N° 04315220P0017

Permis de construire n° 04315220P0017 à Polignac pour 147 m² de logement, 13 rue de Chourac Lot Cliff Park Residence

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 septembre 2020

Dossier PC n° 04315220P0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 septembre 2020 à Polignac (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04315220P0017 porte sur un projet situé 13 rue de Chourac Lot Cliff Park Residence.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 147 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 910 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 14/11/2020, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BO 436. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. Sur la même voie, rue de Chourac, la base recense 7 autres dossiers depuis 2017. Au total, le catalogue compte 225 permis de construire et déclarations préalables à Polignac, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

910 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/11/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
14/11/2020
Autorisation
23/09/2020
3
Chantier (DOC)
14/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Polignac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BO 436

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Cliff Park Residence

Territoires administratifs

Commune
Polignac Code postal 43000 Identifiant INSEE 43152
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 910 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 147 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PUY-EN-VELAY (43000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04315220P0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 23 septembre 2020
Date de dépôt 14/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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