Permis de construire Logement N° 0431412600006

Permis de construire n° 0431412600006 à Montfaucon-en-Velay pour 73 m² de logement, "Les M2Ssanges" Lot 10

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2026

Dossier PC n° 0431412600006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0431412600006 a été délivré le 17 septembre 2026 à Montfaucon-en-Velay (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse "Les M2Ssanges" Lot 10.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le programme représente 73 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AA 873. Ce dossier fait partie des 90 permis de construire et déclarations préalables à Montfaucon-en-Velay référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/09/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

73 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
17/09/2026
2
Autorisation
17/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montfaucon-en-Velay

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AA 873

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montfaucon-en-Velay Code postal 43290 Identifiant INSEE 43141
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Le projet se situe dans un lotissement.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Lotissement
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 73 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIOTORD (43220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0431412600006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43141 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 17 septembre 2026
Date de dépôt 17/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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