Permis de construire Logement N° 04313819P0004

Permis de construire n° 04313819P0004 à Monlet pour 101 m² de logement, Lot 0 Monlet Lotissement De La Gare

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2019

Dossier PC n° 04313819P0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04313819P0004, délivré le 27 juin 2019 à Monlet (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lot 0 Monlet Lotissement De La Gare.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 355 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F1655. Au total, 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monlet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 355 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2020. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

03/01/2020

Achèvement (DAACT)

15/11/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
15/11/2020
Autorisation
27/06/2019
Chantier (DOC)
03/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2020

Localisation du projet à Monlet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F1655

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement De La Gare

Territoires administratifs

Commune
Monlet Code postal 43270 Identifiant INSEE 43138
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHASPUZAC (43320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04313819P0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43138 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 27 juin 2019
Date de dépôt 15/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 355 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot 0 Monlet Lotissement De La Gare.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 juin 2019, ouverture de chantier le 3 janvier 2020, achèvement déclaré le 15 novembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04313819P0004, déposé en mairie de Monlet.

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