Permis de construire Logement N° 04313024Y0012

Permis de construire n° 04313024Y0012 à Mazet-Saint-Voy pour 121 m² de logement, 383 Chemi Des Gires La Chaud

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2025

Dossier PC n° 04313024Y0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 janvier 2025 à Mazet-Saint-Voy (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04313024Y0012 porte sur un projet situé 383 Chemi Des Gires La Chaud.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 963 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D11, D12. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mazet-Saint-Voy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/01/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

15 963 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
09/01/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mazet-Saint-Voy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D11 D12

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Chaud

Territoires administratifs

Commune
Mazet-Saint-Voy Code postal 43520 Identifiant INSEE 43130
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Type de résidence Autre résidence
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAZET-SAINT-VOY (43520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04313024Y0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43130 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 9 janvier 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 963 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 383 Chemi Des Gires La Chaud, à Mazet-Saint-Voy (43520).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 9 janvier 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04313024Y0012, déposé en mairie de Mazet-Saint-Voy.

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