Permis de construire n° 04310014B0003 à Frugières-le-Pin pour 194 m² de logement, Le Chariol
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 août 2014
Dossier PC n° 04310014B0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 août 2014 à Frugières-le-Pin (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04310014B0003 porte sur un projet situé Le Chariol.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 194 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 987 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/12/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/11/2015, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 293. Le catalogue recense 18 permis de construire et déclarations préalables à Frugières-le-Pin, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/12/2017. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 1 an 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
27 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
25/11/2015
Achèvement (DAACT)
15/12/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Durée du chantier
2 ans
Délai total
3 ans 3 mois
Localisation du projet à Frugières-le-Pin
Le dossier vise la parcelle cadastrale AC 293. Ce dossier s'inscrit parmi les 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Frugières-le-Pin.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Chariol
Territoires administratifs
- Commune
- Frugières-le-Pin Code postal 43230 Identifiant INSEE 43100
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 987 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 194 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 194 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 194 m² | 194 m² |
| Total | 0 m² | 194 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 194 m² | 194 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VEYRE-MONTON (63960)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04310014B0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43100 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 27 août 2014 |
| Date de dépôt | 15/12/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |