Permis de construire Locaux N° 0430902600001

Permis de construire n° 0430902600001 à Esplantas-Vazeilles pour 521,2 m² de locaux, La Brugere Esplantas

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2026

Dossier PC n° 0430902600001

Demandeur

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ASTRUC

Synthèse du dossier et statut administratif

À Esplantas-Vazeilles (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0430902600001 a été délivré le 12 juin 2026, pour un projet situé La Brugere Esplantas. Le dossier a été déposé par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ASTRUC.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 521 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 521 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est OA468. Au total, 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Esplantas-Vazeilles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/06/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface existante avant

1 898 m²

Surface créée

521 m²

Variation nette

+521 m²

Surface totale après

2 419 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
12/06/2026
2
Autorisation
12/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Esplantas-Vazeilles

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OA468

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Brugere Esplantas

Territoires administratifs

Commune
Esplantas-Vazeilles Code postal 43170 Identifiant INSEE 43090
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 898 m² 521 m² 0 m² 0 m² 0 m² 521 m² 2 419 m²
Total 1 898 m² 521 m² 0 m² 0 m² 0 m² 521 m² 2 419 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 898 m² 521 m² 0 m² 0 m² 0 m² 521 m² 2 419 m²
Total locaux 1 898 m² 521 m² 0 m² 0 m² 0 m² 521 m² 2 419 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ASTRUC

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Agricole
Catégorie juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
SIREN
820100675
SIRET
82010067500017
Code APE (NAF)
01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Année de création
2016
Localisation
ESPLANTAS-VAZEILLES (43170)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0430902600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 12 juin 2026
Date de dépôt 12/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 521,2 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé La Brugere Esplantas, à Esplantas-Vazeilles (43170).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ASTRUC et accordé le 12 juin 2026.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0430902600001, déposé en mairie d'Esplantas-Vazeilles.

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