Permis de construire Logement N° 04307820P0012

Permis de construire n° 04307820P0012 à Coubon pour 186 m² de logement, 8 Lotissement La Chabanne

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2020

Dossier PC n° 04307820P0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 septembre 2020 à Coubon (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04307820P0012 porte sur un projet situé 8 Lotissement La Chabanne.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le programme représente 186 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/10/2020, soit 16 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 303, AD 304. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 199 permis de construire et déclarations préalables à Coubon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

186 m²

Variation nette

+186 m²

Surface totale après

186 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/10/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

16 jours

Dépôt
07/10/2020
Autorisation
21/09/2020
3
Chantier (DOC)
07/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Coubon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AD 303 AD 304

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Chabanne

Territoires administratifs

Commune
Coubon Code postal 43700 Identifiant INSEE 43078
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 186 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²
Total 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COUBON (43700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04307820P0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43078 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 21 septembre 2020
Date de dépôt 07/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AD 303, AD 304 à Coubon (43700)

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